Les présentes conditions générales entrent en vigueur le 1er mai 2024 et peuvent être modifiées en tout temps, sans préavis. En participant à nos cours, vous acceptez les présentes conditions générales.
1ERS SECOURS
Généralités
Le cours de 1ers secours dure 10 heures.
Les attestations de 1ers secours sont valables 6 ans, en cas de perte de l’attestation, un émolument de 30 CHF sera perçu pour l’établissement d’un duplicata.
La personne inscrite au cours doit scrupuleusement contrôler et corriger si besoin toutes les informations personnelles figurant sur l’attestation. En cas d’erreur, une nouvelle demande d’attestation sera facturée 30 CHF à charge de la personne inscrite.
Présence
Afin de finaliser les formalités d’inscription, nous vous prions de vous trouver sur le lieu du cours 10 min avant le début de celui-ci.
La présence à toutes les heures de cours est obligatoire pour pouvoir obtenir l’attestation. Si l’élève manque une partie du cours, l’attestation ne sera pas remise. Tout retard de plus de 10 minutes sera considéré comme une absence et entraînera l’exclusion du cours. Le moniteur peut exclure en tout temps un participant du cours qui perturbe le bon déroulement de ce dernier. Aucun remboursement ou compensation ne seront admis en cas d’exclusion. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical, mais un simple report du cours non effectué. Le déplacement du cours n’est possible que jusqu’à 72h jours ouvrables avant le début du cours. Le déplacement du cours doit se faire obligatoirement par WhatsApp avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture. L’admission au cours peut être conditionnée au remplissage d’un questionnaire sur l’état de santé ainsi qu’à la prise de température de l’élève lors de chaque journée de cours. Si les conditions sanitaires ne sont pas remplies , l’admission de l’élève au cours peut être refusée. Ce refus ne donne droit à aucun remboursement des émoluments engagés, mais un simple report du cours non effectué.
La Direction se réserve le droit d’annuler un cours pour effectifs insuffisants ou toute autre raison. Dans ce cas, les élèves seront avertis dans les meilleurs délais.
Paiement
Les cours doivent être payés à l’inscription par carte bancaire sur notre site internet ou au secrétariat. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical.
L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter au secrétariat au début de son cours. Si l’élève effectue son paiement par virement bancaire, il devra imprimer la page de confirmation de la transaction où figure son versement. L’élève peut effectuer le paiement en espèces au début du cours, s’il nous prévient lors de l’inscription.
Packs
Les cours achetés en packs doivent être payés d’avance sur notre site ou à notre secrétariat. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical.
THÉORIE
Généralités
Le cours de théorie dure 6 heures. Le cours peut être répété autant de fois que désiré durant sa période de validité (6 mois).
Présence
Afin de finaliser les formalités d’inscription, nous vous prions de vous trouver sur le lieu du cours 10 min avant le début de celui-ci.
La présence à toutes les heures de cours est obligatoire pour pouvoir obtenir l’attestation. Si l’élève manque une partie du cours, l’attestation ne sera pas remise. Tout retard de plus de 10 minutes sera considéré comme une absence et entraînera l’exclusion du cours. Le moniteur peut exclure en tout temps un participant du cours qui perturbe le bon déroulement de ce dernier. Aucun remboursement ou compensation ne seront admis en cas d’exclusion. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical, mais un simple report du cours non effectué. Le déplacement du cours n’est possible que jusqu’à 72h jours ouvrables avant le début du cours. Le déplacement du cours doit se faire obligatoirement par WhatsApp avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture. L’admission au cours peut être conditionnée au remplissage d’un questionnaire sur l’état de santé ainsi qu’à la prise de température de l’élève lors de chaque journée de cours. Si les conditions sanitaires ne sont pas remplies , l’admission de l’élève au cours peut être refusée. Ce refus ne donne droit à aucun remboursement des émoluments engagés, mais un simple report du cours non effectué.
La Direction se réserve le droit d’annuler un cours pour effectifs insuffisants ou toute autre raison. Dans ce cas, les élèves seront avertis dans les meilleurs délais.
Paiement
Les cours doivent être payés à l’inscription par carte bancaire sur notre site internet ou au secrétariat. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical.
L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter au secrétariat au début de son cours. Si l’élève effectue son paiement par virement bancaire, il devra imprimer la page de confirmation de la transaction où figure son versement. L’élève peut effectuer le paiement en espèces au début du cours, s’il nous prévient lors de l’inscription.
Packs
Les cours achetés en packs doivent être payés d’avance sur notre site ou à notre secrétariat. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical.
SENSIBILISATION
Généralités
Le cours de sensibilisation dure 8 heures.
Les attestations de sensibilisation sont valables à vie.
Présence
Afin de finaliser les formalités d’inscription, nous vous prions de vous trouver sur le lieu du cours 10 min avant le début de celui-ci.
La présence à toutes les heures de cours est obligatoire pour pouvoir obtenir l’attestation. Si l’élève manque une partie du cours, l’attestation ne sera pas remise. Tout retard de plus de 10 minutes sera considéré comme une absence et entraînera l’exclusion du cours. Le moniteur peut exclure en tout temps un participant du cours qui perturbe le bon déroulement de ce dernier. Aucun remboursement ou compensation ne seront admis en cas d’exclusion. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical, mais un simple report du cours non effectué. Le déplacement du cours n’est possible que jusqu’à 72h jours ouvrables avant le début du cours. Le déplacement du cours doit se faire obligatoirement par WhatsApp avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture. L’admission au cours peut être conditionnée au remplissage d’un questionnaire sur l’état de santé ainsi qu’à la prise de température de l’élève lors de chaque journée de cours. Si les conditions sanitaires ne sont pas remplies , l’admission de l’élève au cours peut être refusée. Ce refus ne donne droit à aucun remboursement des émoluments engagés, mais un simple report du cours non effectué.
Paiement
Les cours doivent être payés à l’inscription par carte bancaire sur notre site internet ou au secrétariat. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical.
L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter au secrétariat au début de son cours. Si l’élève effectue son paiement par virement bancaire, il devra imprimer la page de confirmation de la transaction où figure son versement. L’élève peut effectuer le paiement en espèces au début du cours, s’il nous prévient lors de l’inscription.
Packs
Les cours achetés en packs doivent être payés d’avance sur notre site ou à notre secrétariat. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical.
MOTOCYCLES
Généralités
Les cours moto de base de 12h sont divisées en 3 parties.
Les parties 1, 2 et 3 durent chacune 4 heures.
Les parties 1, 2 et 3 du cours doivent être suivies par ordre chronologique.
L’exclusion d’une partie du cours (1, 2) entraîne automatiquement l’exclusion de la partie 3.
Pour pouvoir suivre le cours, l’élève doit se présenter avec un motocycle dont la puissance répond aux exigences du permis d’élève conducteur qu’il a demandé. L’élève doit être en possession de son permis d’élève conducteur à chaque cours de base ainsi que de la carte de grise (permis de circulation) de son véhicule. Les cours de bases ne sont pas des cours d’initiation mais des cours de renforcement. Le participant doit déjà maîtriser son véhicule avant de participer au cours. Une tenue conforme à la sécurité routière est également exigée ; veste, gants, casque, pantalon, chaussures fermées. Nous vous suggérons également d’emporter une tenue de pluie en prévision d’un mauvais temps. Le plein du véhicule doit être fait avant le début du cours. Le véhicule doit être en bon état de marche ; efficacité des freins, pneumatiques en bonne et due forme. Selon les directives émises par l’Office Fédéral des ROUtes, l’ Office Cantonal des Automobiles et de la Navigation ainsi que le Bureau de Prévention des Accidents, le moniteur peut exclure du cours toute personne ne répondant pas aux exigences. La personne concernée est rendue comme responsable d’une telle négligence. Aucune dérogation ne sera accordée. Tout retard de plus de 10 minutes sera considéré comme une absence et entraînera l’exclusion du cours. Le moniteur peut exclure en tout temps un participant du cours qui perturbe le bon déroulement de ce dernier. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical, mais un simple report du cours non effectué.. Le déplacement du cours n’est possible que jusqu’à 72h jours ouvrables avant le début du cours. Le déplacement du cours doit se faire obligatoirement par WhatsApp avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture.
Paiement
Les cours doivent être payés à l’inscription par carte bancaire sur notre site internet ou au secrétariat. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical.
L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter au secrétariat au début de son cours. Si l’élève effectue son paiement par virement bancaire, il devra imprimer la page de confirmation de la transaction où figure son versement. L’élève peut effectuer le paiement en espèces au début du cours, s’il nous prévient lors de l’inscription.
VOITURE
Généralités
Une leçon de conduite en voiture manuelle ou automatique dure 50 minutes. Le paiement du cours s’effectue directement auprès du moniteur de conduite, sur notre site internet ou à notre secrétariat.
L’élève doit être en possession de son permis de conduire suisse ou permis d’élève-conducteur ou permis de conduire étranger valable sur le territoire suisse à chaque leçon. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical. Le déplacement de la leçon de conduite n’est possible que jusqu’à 48h jours ouvrables avant le début de la leçon. Le déplacement de la leçon doit se faire obligatoirement par téléphone avec le moniteur de conduite.
Packs, réductions
Les leçons de conduite achetées à prix réduit ou en packs doivent être payées d’avance, mais au plus tard lors de la 1ère leçon. Aucun remboursement ni annulation possible même en cas de maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical.
ASSURANCES & RESPONSABILITÈ
Leçons de conduite individuelles avec les véhicules de Drive 4 All ou du moniteur de conduite
Lors des leçons de conduite individuelles, l’élève-conducteur ou le détenteur d’un permis suisse ou étranger est couvert par l’assurance du véhicule en RC et casco. En cas de dégâts matériels lors d’une leçon de conduite ou l’examen pratique, aucune franchise ne sera exigée. La responsabilité pénale de l’élève-conducteur ou du détenteur d’un permis suisse ou étranger reste engagée.
PROTECTION DES DONNÈES
Lors de l’inscription à un cours, le participant autorise Drive 4 All à conserver ses données personnelles, à les utiliser (administratif, statistiques, publicité) et à les transmettre à des tiers autorisés pour le traitement des données et soumis à une politique stricte de confidentialité, ainsi qu’à utiliser ces données dans le cadre du développement de nouvelles prestations. Les données du participant sont transmises de manières automatisées aux autorités cantonales et fédérales afin d’établir les attestations de participation.
Pour des raisons de droits d’auteur, les photos et les prises de vue sont interdites dans tous les locaux et terrain de Drive 4 All. Après concertation préalable, Drive 4 All peut accorder des dérogations.
Il est également interdit de photographier les cours ainsi que les enseignants. Drive 4 All se réserve le droit de réaliser des photos et des prises de vue et de les utiliser gratuitement dans des brochures et d’autres publications.